Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IND Institut de Navigation Désertique
ERTF, SA

Numéro de dépôt :
3219320
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
08/04/2023
IND Institut de Navigation Désertique de ERTF

Présentation de la marque IND Institut de Navigation Désertique

Déposée le 8 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) ERTF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « IND Institut de Navigation Désertique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERTF domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE - 56270 - PLOEMEUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERTF domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE - 56270 - PLOEMEUR - France.

La marque IND Institut de Navigation Désertique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IND Institut de Navigation Désertique est expirée depuis le 8 avril 2023.

ERTF a également déposé les autres marques suivantes : ! Alarme Vitesse Village , Radar Virtuel , DZ Début de Zone , SENTINEL , SIM FRANCE Groupe ERTF , I-Track , GPS unik , (Marque figurative) , FZ Fin de Zone , GPS grand raid


ERTF, SA - PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE - 56270 - PLOEMEUR - France


ERTF - PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE - 56270 - PLOEMEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445925 - Publication au BOPI 2006-12-26

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Renouvellement avec limitation le 9 novembre 2012 n°2514029 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2012-11-09

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627583 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Machines-outils ; Appareils et instruments scientifiques ; Véhicules ; Publicité ; Information en matière de télécommunications ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.